Mentions légales
Le site IBSGROUPE LTD est accessible à l’adresse suivante : https://ibsgroupe.com (ci-après “le Site”). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes ”Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES
1..Editeur du site
Le site IBSGROUPE est édité par : Informatique Business Solutions GROUPE.
ayant son siège social à l’adresse suivante : 27, old Gloucester Street, LONDON, WC1N 3AX, United Kingdom, et immatriculée au numéro suivant : 13674259.
Tél: +44 20 3398 1339 (UK) – Tél: +33 1 87 66 35 60 (FR)
Adresse e-mail : dircom[@]ibsgroupe.com
TVA Intra: GB 431 6822 08
ci-après ” l’Éditeur “
2. Directeur de publication
Le Directeur de publication est : Thierry BAZE. Adresse e-mail de contact : dircom[@]ibsgroupe.com
ci-après ” le Directeur de publication “
3. Hébergeur du site
Le site IBSGROUPE LTD est hébergé par : O2switch, dont le siège est situé à l’adresse suivante : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.
ci-après ” l’Hébergeur “
4. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site IBSGROUPE LTD.
ci-après les ” Utilisateurs “
ARTICLE 2 – CONFIDENTIALITÉ
L’Editeur du site porte à la connaissance de l’Utilisateur que dans le cadre de sa navigation sur le site, ses données à caractère personnel ne sont ni traitées, ni collectées.
Ainsi, l’Editeur déclare ne collecter ou ne traiter aucune information étant de nature à pouvoir identifier l’Utilisateur.
ARTICLE 3 – ACCESSIBILITÉ
Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
ARTICLE 4 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 5 – CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : legales@ibsgroupe.pro, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
IBSGROUPE LTD VOUS SOUHAITE UNE EXCELLENTE NAVIGATION !
